ERP,PREVENTIONNISTE.COM,Reglement du 25 juin 1980 CONSTRUCTION

ETABLISSEMENTS DU TYPE M : MAGASINS DE VENTE, CENTRES COMMERCIAUX

Section I - Généralités

Article M 1 - Etablissements assujettis
Article M 2 - Calcul de l'effectif

Section II - Construction, isolement, distribution

Article M 3 - Conception et desserte
Article M 4 - Isolement par rapport aux tiers
Article M 5 - Intercommunication avec un parc de stationnement couvert
Article M 6 - Isolement interne
Article M 7 - Distribution intérieure des centres commerciaux

Section III - Dégagements

Article M 8 - Dispositions particulières
Article M 9 - Libre-service avec ou sans chariot
Article M 10 - Emploi des chariots
Article M 11 - Centres commerciaux : sorties des exploitations et des mails
Article M 12 - Escaliers et escaliers mécaniques
Article M 13 - Circulations intérieures
Article M 14 - Visibilité des signalisations

Section IV - Aménagements intérieurs

Article M 15 - Comportement au feu des matériaux
Article M 16 - Réserves d'approche
Article M 17 - Ateliers de fabrication et/ou de préparation des aliments

Section V - Désenfumage

Article M 18 - Dispositions générales
Article M 19 - Cas particulier des locaux établis sur plusieurs niveaux mis en communication entre eux

Section VI - Chauffage et ventilation

Article M 20 - " Etablissements des 1er ,2e et 3e catégories " (Intitulé modifié par arrêté du 11 septembre 1989).
Article M 21 - (Supprimé)
Article M 22 - Etablissements de 4e catégorie

Section VII - Installations électriques

Sous-section 1 - Eclairage normal

Article M 23 - ( abrogé )

Sous-section 2 - Eclairage de sécurité

Article M 24 - Généralités

Section VIII - Moyens de secours dans les locaux et les dégagements accessibles au public

Article M 25 - Dispositions générales
Article M 26 - Matériels d'extinction
Article M 27 - Système d'extinction automatique à eau
Article M 28 - Aménagements de sauvetage et d'intervention
Article M 29 - Service de sécurité incendie
Article M 30 - (Arrêté du 2 février 1993) Système de sécurité incendie
Article M 31 - (Supprimé)
Article M 32 - Alarme générale
Article M 33 - Alerte

Section IX - Dispositions spéciales à certaines présentations ou manifestations

Article M 34 - Utilisation d'énergie et de combustibles
Article M 35 - Machines-outils
Article M 36 - Ballons gonflés
Article M 37 - Manifestations temporaires

Section X - Dispositions spéciales aux articles et produits dangereux

Article M 38 - Généralités
Article M 39 - Hydrocarbures liquéfiés et aérosols
Article M 40 - Matières et liquides inflammables et alcools
Article M 41 - Peinture sous pression
Article M 42 - Limitation totale en poids et volume
Article M 43 - Munitions et artifices

Section XI - Consignes particulières

Article M 44 - Défense de fumer

Section XII - Mesures particulières aux locaux non accessibles au public

Article M 45 - Généralités
Article M 46 - Locaux à risques courants
Article M 47 - Locaux à risques importants
Article M 48 - Locaux d'emballage
Article M 49 - Réserves
Article M 50 - Dépôts et réserves de produits dangereux intégrés dans les bâtiments accessibles au public
Article M 51 - Installations électriques
Article M 52 - Chauffage
Article M 53 - Cantines et réfectoires du personnel
Article M 54 - Désenfumage
Article M 55 - Moyens de secours
Article M 56 - Trémies d'attaque
Article M 57 - Alarme - (Arrêté du 10 novembre 1994)
Article M 58 - Défense de fumer